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Le ministre des Affaires municipales et du Logement, Steve Clark, a prononc\u00e9 l’allocution suivante aujourd’hui devant les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s lors de la conf\u00e9rence virtuelle de l’Association des municipalit\u00e9s de l’Ontario :<\/p>\nLe ministre des Affaires municipales et du Logement, Steve Clark, a prononc\u00e9 l’allocution suivante aujourd’hui devant les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s lors de la conf\u00e9rence virtuelle de l’Association des municipalit\u00e9s de l’Ontario :<\/p>\n
Bonjour. J’esp\u00e8re que votre premi\u00e8re conf\u00e9rence virtuelle de l’AMO se d\u00e9roule bien.<\/p>\n
Bien que les choses aient chang\u00e9 depuis notre derni\u00e8re rencontre, mes coll\u00e8gues du Conseil des ministres et moi-m\u00eame sommes ravis que la conf\u00e9rence ait lieu.<\/p>\n
Je tiens \u00e0 remercier Jamie McGarvey pour le leadership dont il a fait preuve et pour les sages conseils qu’il a donn\u00e9s en sa qualit\u00e9 de pr\u00e9sident de l’AMO. Je te souhaite la meilleure des chances Jamie.<\/p>\n
Ayant moi-m\u00eame \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sident de l’AMO, je peux te dire que cette association peut mener \u00e0 bien des choses!<\/p>\n
Je remercie \u00e9galement Brian Rosborough, ainsi que le conseil d’administration et le personnel de l’AMO, qui travaillent dans les coulisses. Ils ont su s’adapter \u00e0 cette nouvelle r\u00e9alit\u00e9 que nous vivons et ont pu organiser la conf\u00e9rence.<\/p>\n
Je souhaite remercier le premier ministre Ford pour le leadership solide dont il fait preuve, particuli\u00e8rement pendant la pand\u00e9mie.<\/p>\n
Il dirige la province au cours d’une p\u00e9riode marqu\u00e9e par de nombreux d\u00e9fis.<\/p>\n
En plus de prendre des d\u00e9cisions difficiles au bon moment, il a donn\u00e9 l’exemple en suivant les conseils en mati\u00e8re de sant\u00e9 publique et a consult\u00e9 les maires.<\/p>\n
Il a d\u00e9fendu ardemment les int\u00e9r\u00eats des 444 municipalit\u00e9s de la province lors de n\u00e9gociations ardues avec le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral.<\/p>\n
La F\u00e9d\u00e9ration canadienne des municipalit\u00e9s a dit que les municipalit\u00e9s du pays avaient besoin de fonds de fonctionnement d’urgence d’au moins 10 milliards de dollars.<\/p>\n
La part de l’Ontario de ces fonds serait de 4 milliards de dollars. C’est exactement le montant qui a \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9.<\/p>\n
Les municipalit\u00e9s de la province recevront donc un montant pouvant atteindre 4 milliards de dollars, soit jusqu’\u00e0 2 milliards pour faire face \u00e0 leurs d\u00e9penses de fonctionnement et jusqu’\u00e0 2 milliards de dollars pour les transports en commun.<\/p>\n
Les municipalit\u00e9s ont appris r\u00e9cemment les montants exacts qu’elles allaient recevoir.<\/p>\n
Le premier ministre a d\u00e9ploy\u00e9 de nombreux efforts pour que l’Ontario obtienne sa juste part.<\/p>\n
Il a n\u00e9goci\u00e9 une entente de financement offrant la souplesse n\u00e9cessaire pour remettre l’Ontario sur la bonne voie.<\/p>\n
Pour renforcer les collectivit\u00e9s, red\u00e9marrer la cr\u00e9ation d’emplois et l’\u00e9conomie et veiller \u00e0 ce que les services essentiels, y compris les transports en commun, soient maintenus tandis que la province se d\u00e9confine graduellement et en toute s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n
Le premier ministre Ford sait que les municipalit\u00e9s sont sur la ligne de front. C’est pourquoi il a travaill\u00e9 sans rel\u00e2che afin de n\u00e9gocier une entente qui soutiendra les collectivit\u00e9s de la province pendant cette p\u00e9riode difficile.<\/p>\n
Je tiens \u00e0 remercier toutes les municipalit\u00e9s d’avoir assur\u00e9 la s\u00e9curit\u00e9 de leur collectivit\u00e9 et d’avoir trouv\u00e9 des moyens novateurs de fournir \u00e0 leurs r\u00e9sidents les services dont ils d\u00e9pendent jour apr\u00e8s jour.<\/p>\n
La communication est plus importante que jamais en situation de crise.<\/p>\n
C’est pour cette raison que nous communiquons r\u00e9guli\u00e8rement avec nos partenaires municipaux par l’entremise de conf\u00e9rences t\u00e9l\u00e9phoniques, de r\u00e9unions ayant lieu \u00e0 l’aide de l’application ZOOM, d’une nouvelle table mixte dont font partie l’Association des municipalit\u00e9s de l’Ontario et la ville de Toronto, et de nos r\u00e9unions mensuelles avec l’Association concernant le protocole d’entente.<\/p>\n
Nous vous avons \u00e9cout\u00e9s et avons collabor\u00e9 avec vous afin de r\u00e9pondre rapidement aux besoins changeants de nos collectivit\u00e9s.<\/p>\n
Je sais qu’\u00e0 mesure que nous allons de l’avant et aidons des milliers de personnes \u00e0 retourner au travail, les municipalit\u00e9s seront des partenaires cl\u00e9s de la reprise \u00e9conomique de l’Ontario.<\/p>\n
D\u00e8s le d\u00e9but, l’\u00e9pid\u00e9mie de COVID-19 a projet\u00e9 les familles, les entreprises et tous les ordres de gouvernement en terre inconnue.<\/p>\n
Nous avons d\u00fb agir rapidement afin que les municipalit\u00e9s aient la souplesse n\u00e9cessaire pour continuer \u00e0 prendre des d\u00e9cisions importantes et \u00e0 fournir des services essentiels.<\/p>\n
En mars, nous avons collabor\u00e9 avec les partis d’opposition afin de d\u00e9poser et d’adopter la Loi de 2020 sur les situations d’urgence touchant les municipalit\u00e9s.<\/p>\n
Auparavant, 50 pour cent des conseillers municipaux plus un devaient \u00eatre sur place pour qu’une municipalit\u00e9 puisse mener ses activit\u00e9s.<\/p>\n
Cette fa\u00e7on de faire n’avait pas de sens et n’aurait pas fonctionn\u00e9 compte tenu des consignes d’isolement et des restrictions applicables aux rassemblements.<\/p>\n
C’est pour cette raison que nous avons permis aux membres des conseils de participer aux r\u00e9unions par voie \u00e9lectronique et d’\u00eatre compt\u00e9s pour \u00e9tablir le quorum lors de situations d’urgence.<\/p>\n
Les municipalit\u00e9s de toutes tailles, y compris les petites localit\u00e9s comme le village de Newbury et le canton de Pelee, ont adopt\u00e9 avec succ\u00e8s cette nouvelle fa\u00e7on de travailler.<\/p>\n
Nous avons \u00e9limin\u00e9 d’autres obstacles qui n’avaient pas de sens dans un \u00e9tat d’urgence.<\/p>\n
Nous avons suspendu temporairement les d\u00e9lais de prise de d\u00e9cisions pr\u00e9vus par la Loi sur l’am\u00e9nagement du territoire afin que vous puissiez vous concentrer sur ce qui comptait le plus, soit les besoins locaux en mati\u00e8re de sant\u00e9 publique.<\/p>\n
Nous avons \u00e9galement prolong\u00e9 les d\u00e9lais d’application des r\u00e8glements municipaux sur les redevances d’am\u00e9nagement devant expirer pendant la situation d’urgence et les six mois suivants afin que les municipalit\u00e9s puissent continuer de percevoir les revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par la croissance.<\/p>\n
Nous avons pris un d\u00e9cret d’urgence afin que les municipalit\u00e9s aient la souplesse n\u00e9cessaire pour r\u00e9affecter des membres de leur personnel \u00e0 des services municipaux essentiels comme l’application des r\u00e8glements municipaux, les refuges pour itin\u00e9rants et les services de sant\u00e9 publique.<\/p>\n
La p\u00e9riode que nous traversons nous a montr\u00e9 que tous les ordres de gouvernement doivent, plus que jamais, \u00eatre en mesure de s’adapter aux circonstances et conserver cette souplesse \u00e0 mesure que nous allons de l’avant.<\/p>\n
\u00c0 mesure que nous relan\u00e7ons notre \u00e9conomie de fa\u00e7on s\u00e9curitaire, nous devons utiliser chaque outil \u00e0 notre disposition pour aider les municipalit\u00e9s de l’Ontario \u00e0 se r\u00e9tablir.<\/p>\n
Parce que votre r\u00e9ussite, c’est la r\u00e9ussite de tout l’Ontario.<\/p>\n
Par exemple, le mois dernier, nous avons pris un d\u00e9cret d’urgence et en avons modifi\u00e9 un autre pour permettre aux municipalit\u00e9s d’adopter rapidement des r\u00e8glements temporaires autorisant la cr\u00e9ation et l’agrandissement de terrasses, ainsi que l’am\u00e9nagement d’aires de repas couvertes \u00e0 l’ext\u00e9rieur.<\/p>\n
Nous devons faire tout en notre pouvoir pour favoriser la reprise \u00e9conomique.<\/p>\n
J’encourage toutes les municipalit\u00e9s \u00e0 utiliser les outils \u00e0 leur disposition afin de trouver des solutions locales permettant de mettre en \u0153uvre les projets prioritaires sans tarder.<\/p>\n
Les arr\u00eat\u00e9s minist\u00e9riels de zonage (AMZ) sont un des outils que nous utilisons pour r\u00e9duire les formalit\u00e9s administratives et favoriser la reprise en Ontario.<\/p>\n
Je suis fier des mesures que nous avons prises pour aider les conseils municipaux \u00e0 d\u00e9marrer leurs projets prioritaires plus rapidement afin de stimuler leur \u00e9conomie, tout en prot\u00e9geant la ceinture de verdure.<\/p>\n
Que ce soit en aidant \u00e0 construire des foyers de soins de longue dur\u00e9e \u00e0 Innisfil ou \u00e0 Clarington ou des centaines de logements, y compris des logements pour personnes \u00e2g\u00e9es, \u00e0 Whitchurch-Stouffville, les AMZ permettent d’entreprendre des projets plus rapidement, favorisent la cr\u00e9ation d’emplois et appuient les priorit\u00e9s locales.<\/p>\n
Le mois dernier, j’ai eu le plaisir de d\u00e9poser un projet de loi qui jouera un r\u00f4le essentiel en vue de remettre l’Ontario sur la bonne voie et nous aidera \u00e0 nous pr\u00e9parer \u00e0 toute \u00e9ventualit\u00e9.<\/p>\n
J’aimerais souligner certaines des modifications cl\u00e9s touchant les municipalit\u00e9s.<\/p>\n
Gr\u00e2ce aux moyens que nous avons mis \u00e0 leur disposition, pr\u00e8s de 80 pour cent des municipalit\u00e9s ont opt\u00e9 pour les r\u00e9unions tenues par voie \u00e9lectronique pendant la situation d’urgence. Cette nouvelle fa\u00e7on de faire a m\u00eame accru la participation du public.<\/p>\n
Notre nouvelle loi permettra aux municipalit\u00e9s et \u00e0 leurs conseils locaux de se r\u00e9unir par voie \u00e9lectronique en tout temps, que ce soit en situation d’urgence ou non.<\/p>\n
De plus, les conseils municipaux peuvent permettre \u00e0 leurs membres de voter par procuration dans certaines circonstances, par exemple si un membre est malade.<\/p>\n
Par ailleurs, nous avons pris de nouvelles mesures afin d’aider nos partenaires municipaux \u00e0 r\u00e9duire les retards que peuvent accuser les projets dont les collectivit\u00e9s locales ont besoin en \u00e9largissant le pouvoir de donner un arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel de zonage.<\/p>\n
Je tiens toutefois \u00e0 pr\u00e9ciser que ce nouvel outil ne peut pas \u00eatre utilis\u00e9 dans la ceinture de verdure.<\/p>\n
Notre volont\u00e9 de favoriser la reprise de l’\u00e9conomie est inchang\u00e9e. Les am\u00e9liorations apport\u00e9es aux AMZ nous permettent d’aider \u00e0 construire des logements et des foyers de soins de longue dur\u00e9e et d’optimiser nos investissements dans le transport en commun.<\/p>\n
Les communaut\u00e9s ax\u00e9es sur le transport en commun sont dynamiques. Elles rapprochent les logements et les emplois des transports en commun, augmentent le nombre d’usagers et r\u00e9duisent les embouteillages. C’est ce qu’on appelle la planification du dernier kilom\u00e8tre du trajet.<\/p>\n
Lorsque nous faisons le choix strat\u00e9gique d’utiliser ce nouveau pouvoir, nous pouvons \u00e9galement appuyer une autre grande priorit\u00e9. En effet, gr\u00e2ce au zonage d’inclusion, nous pouvons exiger que les nouveaux projets d’am\u00e9nagement comprennent des logements abordables.<\/p>\n
Gr\u00e2ce \u00e0 la Loi de 2020 visant \u00e0 favoriser la reprise \u00e9conomique face \u00e0 la COVID-19, vos collectivit\u00e9s ont plus de poids quant au choix de l’emplacement des nouvelles d\u00e9charges. Un grand nombre d’entre vous avaient demand\u00e9 qu’il en soit ainsi.<\/p>\n
Nous avons \u00e9galement modifi\u00e9 la Loi sur le drainage pour qu’il soit plus facile d’am\u00e9liorer les drains municipaux et de r\u00e9duire les risques d’inondations.<\/p>\n
Ces modifications simplifieront la marche \u00e0 suivre pour apporter des am\u00e9liorations mineures aux drains et r\u00e9duiront les co\u00fbts pour les agriculteurs, les propri\u00e9taires fonciers en milieu rural et les municipalit\u00e9s, ce qui viendra en aide au secteur agricole de la province.<\/p>\n
J’aimerais maintenant parler des redevances d’am\u00e9nagement et des nouvelles redevances pour avantages communautaires.<\/p>\n
Nous avons toujours \u00e9t\u00e9 un gouvernement \u00e0 l’\u00e9coute. C’est pourquoi nous avons tenu des consultations, pris en consid\u00e9ration vos suggestions et modifi\u00e9 notre proposition.<\/p>\n
Puis nous avons tenu d’autres consultations, pris note des suggestions et apport\u00e9 d’autres modifications afin de bien faire les choses.<\/p>\n
Le processus a \u00e9t\u00e9 long, plus de 300 jours de consultation, mais il en valait la peine.<\/p>\n
Il y aura une p\u00e9riode de transition de deux ans d’ici la mise en \u0153uvre du nouveau cadre.<\/p>\n
Nous avons ajout\u00e9 un grand nombre de services \u00e0 la liste de services pouvant faire l’objet de redevances d’am\u00e9nagement.<\/p>\n
Cela comprend les foyers de soins de longue dur\u00e9e, les parcs et les installations r\u00e9cr\u00e9atives, les biblioth\u00e8ques, la sant\u00e9 publique et bien plus. Et les frais sont tous recouvrables \u00e0 100 pour cent.<\/p>\n
Les redevances pour avantages communautaires, quant \u00e0 elles, sont un nouvel outil pour g\u00e9n\u00e9rer des revenus que certains d’entre vous pourront appliquer aux projets d’am\u00e9nagement r\u00e9sidentiel \u00e0 haute densit\u00e9.<\/p>\n
De plus, nous maintenons les dispositions qui permettent d’acqu\u00e9rir des terrains pour des parcs.<\/p>\n
Les municipalit\u00e9s pourront ajouter les redevances pour avantages communautaires aux autres outils dont elles disposent pour am\u00e9nager des parcs.<\/p>\n
Gr\u00e2ce \u00e0 ces modifications, les co\u00fbts associ\u00e9s \u00e0 la croissance seront couverts par les activit\u00e9s donnant lieu \u00e0 cette croissance. En outre, il sera plus facile pour les municipalit\u00e9s de pr\u00e9voir les revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les nouveaux projets d’am\u00e9nagement.<\/p>\n
Ces mesures procureront la certitude n\u00e9cessaire pour construire un nombre accru de logements, et ce, plus rapidement.<\/p>\n
Notre strat\u00e9gie pour lutter contre la propagation de la COVID-19 consiste surtout \u00e0 faire en sorte que les Ontariennes et Ontariens puissent rester \u00e0 la maison en toute s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n
Notre investissement consid\u00e9rable dans le Fonds de secours pour les services sociaux contribue \u00e0 consolider les programmes communautaires, dont les syst\u00e8mes ax\u00e9s sur le logement et la lutte contre l’itin\u00e9rance.<\/p>\n
On a ainsi pu accro\u00eetre la capacit\u00e9 d’accueil des refuges, les approvisionnements en \u00e9quipement de protection individuelle, le financement accord\u00e9 aux banques d’aide au loyer et les fonds d’urgence vers\u00e9s aux personnes qui en ont besoin.<\/p>\n
Cette aide financi\u00e8re a eu des effets concrets sur les personnes vuln\u00e9rables partout en Ontario.<\/p>\n
Dans la r\u00e9gion de Thunder Bay, elle a permis de fournir des repas, d’assumer des d\u00e9penses impr\u00e9vues et d’aider des personnes \u00e0 s’isoler.<\/p>\n
Dans la r\u00e9gion de Peel, 63 organismes communautaires ont pu livrer de la nourriture \u00e0 des familles \u00e0 faible revenu, des personnes \u00e2g\u00e9es, des jeunes \u00e0 risque et des personnes handicap\u00e9es.<\/p>\n
\u00c0 Hamilton, cette aide financi\u00e8re a aid\u00e9 \u00e0 livrer de la nourriture, \u00e0 offrir des services de transport et \u00e0 fournir de l’\u00e9quipement de protection individuelle.<\/p>\n
La deuxi\u00e8me ronde de financement aura lieu cet automne. Elle aidera \u00e0 cr\u00e9er des solutions novatrices, durables et de longue dur\u00e9e en mati\u00e8re de logement.<\/p>\n
Ensemble, nous ferons en sorte que nos citoyens les plus vuln\u00e9rables aient un endroit s\u00e9curitaire o\u00f9 dormir et que toutes nos collectivit\u00e9s soient mieux pr\u00e9par\u00e9es pour faire face \u00e0 n’importe quelle situation.<\/p>\n
Ensemble, nous r\u00e9alisons des progr\u00e8s constants en vue de la r\u00e9ouverture graduelle et s\u00e9curitaire de notre province. Toutefois, nous devons demeurer vigilants.<\/p>\n
Dans les mois \u00e0 venir, nous continuerons de collaborer avec vous et avec les experts en sant\u00e9 publique afin de surveiller la situation de pr\u00e8s et de prendre rapidement les mesures n\u00e9cessaires.<\/p>\n
Nous devons unir nos efforts afin d’aider \u00e0 mettre fin \u00e0 la propagation du virus et de transmettre les messages de sant\u00e9 publique dans toutes les collectivit\u00e9s.<\/p>\n
Ensemble, nous pouvons aider des milliers de personnes \u00e0 retourner au travail et neutraliser les impacts n\u00e9gatifs que la pand\u00e9mie a eus sur les entreprises et les collectivit\u00e9s de la province.<\/p>\n
Les municipalit\u00e9s ont d\u00fb relever des d\u00e9fis sans pr\u00e9c\u00e9dent en 2020.<\/p>\n
Et vous vous \u00eates montr\u00e9s \u00e0 la hauteur.<\/p>\n
Je vous f\u00e9licite de votre d\u00e9vouement in\u00e9branlable, de votre courage et de votre d\u00e9termination, car vous avez donn\u00e9 sans compter.<\/p>\n
Les derniers mois n’ont pas \u00e9t\u00e9 faciles.<\/p>\n
Nous avons d\u00e9pass\u00e9 la pointe des infections et notre gouvernement sait que les municipalit\u00e9s seront aux premiers rangs de la reprise \u00e9conomique de la province.<\/p>\n
Ensemble, nous remettrons l’Ontario sur la bonne voie et veillerons \u00e0 ce que toutes les collectivit\u00e9s soient encore plus fortes qu’elles ne l’\u00e9taient.<\/p>\n
Nous vous remercions infiniment pour votre collaboration ind\u00e9fectible, votre ouverture et votre d\u00e9vouement \u00e0 servir vos r\u00e9sidents.<\/p>\n
Nous sommes sur la voie de la reprise, qui m\u00e8nera \u00e0 des collectivit\u00e9s plus fortes partout dans la province.<\/p>\n
Ensemble, nous reb\u00e2tissons l’\u00e9conomie de l’Ontario.<\/p>\n
Merci.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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